Pour certains usages, le réemploi sur site et la
« valorisation volume » sont des pratiques
courantes et bien maîtrisées ; la suite du
document portera exclusivement sur l utilisation
des écomatériaux/écoproduits, fabriqués par les
opérateurs industriels, issus de la valorisation
matière des terres excavées.
À contrario des autres pratiques, peu de
documents apportent des éléments techniques
sur ce mode de valorisation et les filières qui
le composent. Le périmètre de mise en œuvre
est un rouage essentiel pour créer des filières
pérennes et améliorer à terme la compétitivité
de la valorisation matière pour en faire une
pratique de référence pour la gestion des
déchets de chantiers.
Ce guide a pour objectif de mettre en lumière
les pratiques existantes, les référentiels
techniques encadrant ces pratiques, les filières
de valorisation opérationnelles et celles en cours
de développement ainsi que le cadre
réglementaire et assurantiel s appliquant à
l utilisation de ces matériaux. La garantie de
débouchés pour les écomatériaux/écoproduits
est vitale pour le développement de ces filières.
Dans un souci de cohérence, les maîtres
d ouvrage doivent ainsi s engager non seulement
à diriger leurs déchets vers les plateformes de
recyclage mais aussi à promouvoir le retour
d écomatériaux/écoproduits sur leurs chantiers
pour sortir de la seule logique « élimination ».
2.1.3 Périmètre de mise en œuvre « Exutoires » : PORTEUR DE PROJET PUBLIC OU PRIVÉ
L intégration de matériaux recyclés dans les projets de construction,
d aménagements et d infrastructures requiert l implication de
nombreux acteurs : les maîtrises d ouvrage publiques et privées
accompagnées de leurs assistants à maîtrise d ouvrage et de leurs
maîtrises d œuvre, les entreprises de travaux, les opérateurs de
valorisation et les fournisseurs et fabricants de matériaux et produits.
Le lien entre ces différents acteurs est expliqué dans la figure suivante :
Figure 2 : Interaction entre les différents acteurs du périmètre de mise en œuvre
OPÉRATEURS DE VALORISATION, FOURNISSEURS ET FABRICANTS DE MATÉRIAUX
Amélioration des moyens de valoriser les déchets et de produire des matériaux et produits performants
MAÎTRES D'OUVRAGE / MAÎTRES D'OEUVRE Cahier des charges favorisant l'utilisation de matériaux recyclés (objectifs chiffrés, prescriptions techniques, pénalités)
ENTREPRISES DE TRAVAUX
Contrat de travaux favorisant l économie circulaire
Accords commerciaux avec les fournisseurs de matériaux et produits contenant des recyclés
