3 3.3.1 Notice de calcul du taux d écomatériaux/ écoproduits minimum
Le maître d ouvrage peut intégrer la note de calcul dans les pièces
du marché et demande aux soumissionnaires de la compléter dans
le cadre de leur mémoire « Réemploi et valorisation sous forme
d écomatériaux/écoproduits ».
OUTILS DE CALCUL DU TAUX D UTILISATION DES ÉCOMATÉRIAUX/ ÉCOPRODUITS Cette partie présente les différentes modalités de calcul des taux de matières secondaires optimaux à intégrer dans les marchés de travaux et décrit différents cas de figure afin d apprécier au mieux les faisabilités à maximiser les parts de matières secondaires dans les écomatériaux/écoproduits.
La note de calcul doit être adaptée
en fonction de la stratégie incitative
retenue :
l Acheteur fixe des objectifs globaux
minimum à respecter pour tout ou
partie de l ouvrage commandé ;
l Acheteur laisse le Candidat fixer
librement les objectifs globaux
minimum qu il s engage à respecter
(avec éventuellement un minimum
requis pour tout ou partie de l ouvrage
commandé) ;
l Acheteur fixe des objectifs spécifiques
minimum à respecter pour tout ou
partie des écoproduits nécessaires
à la réalisation de l ouvrage ;
l Acheteur laisse le Candidat fixer
librement les objectifs spécifiques
minimum qu il s engage à respecter
(avec éventuellement un minimum
requis pour tout ou partie des
écoproduits nécessaires à la réalisation
de l ouvrage).
La colonne « Estimation quantitative des besoins
en matériaux » correspond à la quantité en matériaux
évaluée par le maître d œuvre pour la réalisation
du projet d aménagement.
Pour les objectifs spécifiques, la colonne « Taux
de substitution » est complétée par le maître d œuvre
à l issue des études décrites dans le chapitre « Missions
du maître d œuvre économie circulaire ». Le taux
de substitution en matières secondaires se base sur
les préconisations des référentiels en vigueur associés
à chaque usage, les résultats de l étude de marché réalisée
en phase AVP (fiches techniques des fournisseurs) et
les études de formulation (fiches Société du Grand Paris
ou réalisées par le maître d œuvre).
