TROIS SCHÉMAS SONT ENVISAGEABLES QUANT À LA PROVENANCE DES TERRES EXCAVÉES, DONT LA HIÉRARCHIE DES MODES DE TRAITEMENT EST DÉCRITE PAR LE CODE DE L ENVIRONNEMENT :
3.3.3 Utilisation des écomatériaux et écoproduits granulaires pour les travaux de voiries
L usage des matériaux granulaires recyclés pour les travaux routiers
est encadré par des guides techniques nationaux et/ou régionaux.
Chaque région dispose d une large expérience de l utilisation
des matériaux de déconstruction recyclés. Par conséquent, ils sont
actuellement majoritairement utilisés au détriment des terres
excavées qui répondent pourtant également aux exigences
techniques requises.
4. Installation Classée pour la Protection de l Environnement
Le présent document traite plus particulièrement
le cas de la réutilisation et du recyclage avec
approvisionnement via les plateformes de
valorisation (installation de préparation /
traitement / homogénéisation), les ICPE4 qui
élaborent les écomatériaux/écoproduits à partir
des gisements de déblais qu elles réceptionnent
des chantiers dont elles sont les exutoires.
Pour organiser la démarche de transmission
d information et de responsabilisation individuelle,
le maître d ouvrage utilisateur des écomatériaux/
écoproduits doit s appuyer sur le modèle
ci-dessous, déjà existant dans la pratique mais
qu il convient de préciser :
Maître d ouvrage du chantier producteur
de déblais plateforme de préparation/
traitement/homogénéisation (exutoire) :
la caractérisation géotechnique (paramètres
de nature et d état), environnementale et, le cas
échéant, sanitaire est fournie par le maître
d ouvrage du chantier dont proviennent les terres
afin d apporter à l exploitant d une plateforme de
transit/recyclage les informations indispensables
lui permettant de statuer sur sa capacité à en faire
des écoproduits en tenant compte des éventuelles
techniques d amélioration à mettre en œuvre au
préalable (aération, correction granulométrique,
traitement à la chaux ou aux liants hydrauliques,
etc.).
Plateforme de préparation/traitement/
homogénéisation (fournisseur) entreprise
de travaux utilisatrice : les fiches produits sont
soumises au VISA du maître d œuvre pour attester
de la conformité des matériaux avec les exigences
du marché ainsi que la bonne utilisation de
matières secondaires conformément à l offre
du Titulaire.
Les matériaux excavés mentionnés dans
les fiches servent à illustrer les préconisations
à observer en se basant sur des cas concrets.
Ces fiches outils mettent en avant les points
de vigilance et adaptations des prescriptions
autorisant l utilisation d écoproduits dans des
conditions satisfaisantes. En aucun cas il ne faut
se limiter aux seules lithologies présentées.
Le rôle du maître d ouvrage et de son maître
d œuvre est de favoriser la possibilité de recourir
à la plus vaste palette de matériaux possibles.
En fixant des performances à atteindre sur les
écoproduits (intégrant des matériaux excavés),
le maître d œuvre demande à l Entreprise et/ou
ses fournisseurs de s engager sur la qualité des
produits issus du recyclage.
Le réemploi des terres
excavées sur le chantier
même. Elles ne prennent
alors pas le statut
de déchet 1 2
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La réutilisation de terres excavées d un autre chantier,
sous statut de déchet. Ces terres peuvent être
acheminées directement du chantier producteur vers
le site de réutilisation ou transiter par une plateforme
pour subir une préparation simple (tri mécanique,
etc.), c est le cas des écoproduits remblais non traités
Le recyclage de terres excavées
d un autre chantier. Dans cette
configuration, la terre est préparée
et traitée sur le chantier de valorisation
ou sur une plateforme de valorisation.
